La GPA en Europe : Panorama des Législations et Options Disponibles
Introduction
La gestation pour autrui (GPA) est une option de plus en plus envisagée par les couples et les individus en quête de parentalité. Toutefois, la GPA n’est pas légale partout, et les législations varient considérablement d’un pays à l’autre, notamment en GPA Europe. Certains pays autorisent la GPA sous des conditions strictes, tandis que d’autres l’interdisent complètement. Dans cet article, nous explorerons les différentes législations sur la GPA en Europe et ce que cela signifie pour les parents d’intention.
1. Les Pays Européens où la GPA est Autorisée
Bien que de nombreux pays européens interdisent la GPA, certains la permettent sous des conditions bien précises. Les pays qui autorisent la GPA ont des législations variées, et les parents d’intention doivent bien comprendre les règles en place avant de se lancer dans ce processus.
Royaume-Uni
Le Royaume-Uni est l’un des pays les plus ouverts à la GPA en Europe. Toutefois, la GPA au Royaume-Uni est strictement encadrée par la loi. La gestation pour autrui y est permise, mais seulement à titre altruiste, c’est-à-dire sans rémunération à la mère porteuse, à l’exception de certains frais remboursables. La GPA commerciale (avec paiement direct à la mère porteuse pour ses services) est illégale. Après la naissance, les parents d’intention doivent obtenir une ordonnance judiciaire de transfert de parentalité pour établir leur filiation.
Grèce
La Grèce est l’un des pays européens où la GPA est autorisée dans un cadre législatif spécifique. La législation grecque permet la GPA pour les couples hétérosexuels, mais elle impose une série de critères à respecter, notamment des conditions médicales strictes. Les parents d’intention doivent prouver qu’ils sont incapables de concevoir un enfant, et la GPA ne peut être réalisée que pour des raisons médicales. La rémunération de la mère porteuse est légale, mais elle est encadrée par la loi pour éviter toute exploitation.
Ukraine
L’Ukraine est un autre pays européen où la GPA est légale, et c’est l’un des pays les plus populaires pour la GPA commerciale. Contrairement à de nombreux autres pays européens, l’Ukraine autorise la GPA avec compensation pour la mère porteuse. Les parents d’intention peuvent ainsi conclure un contrat avec une mère porteuse, et la législation ukrainienne prévoit des protections juridiques pour toutes les parties impliquées. L’Ukraine attire des parents d’intention du monde entier grâce à ses prix relativement abordables et à la facilité administrative.
Belgique
La GPA est illégale en Belgique, mais certains aspects juridiques permettent une certaine forme de GPA altruiste sous conditions strictes. Les autorités belges interdisent la rémunération des mères porteuses, et la GPA reste un sujet controversé dans le pays. Les parents belges qui choisissent la GPA doivent souvent se tourner vers des pays voisins, comme la Grèce ou l’Ukraine, où la législation permet cette pratique.
2. Les Pays Européens où la GPA est Interdite
En revanche, plusieurs pays européens ont une législation plus stricte et interdisent complètement la GPA. Les parents d’intention dans ces pays doivent chercher des solutions alternatives ou se tourner vers des pays où la GPA est autorisée.
France
La GPA est strictement interdite en France. La législation française considère que la gestation pour autrui constitue une forme d’exploitation de la femme, et la rémunération des mères porteuses est prohibée. Les couples ou les individus qui souhaitent recourir à la GPA doivent donc chercher des solutions à l’étranger, principalement dans des pays où la GPA est permise, comme l’Ukraine ou la Grèce.
Allemagne
En Allemagne, la GPA est également illégale. La législation allemande considère la GPA comme incompatible avec l’intégrité de la famille, et toute forme de paiement à une mère porteuse est interdite. Les couples allemands qui souhaitent avoir recours à la GPA se tournent vers des pays voisins où la GPA est légale.
Italie
L’Italie interdit formellement la GPA. Le code civil italien stipule que la maternité ne peut être transférée et que la rémunération de la mère porteuse est illégale. Comme en France et en Allemagne, les couples italiens qui souhaitent devenir parents par GPA doivent se rendre dans des pays où la GPA est autorisée.
Espagne
Bien que l’Espagne permette la GPA sous certaines conditions, le pays n’autorise pas la rémunération de la mère porteuse. Les parents d’intention doivent également adopter l’enfant après la naissance. De nombreux couples espagnols préfèrent se rendre dans des pays comme l’Ukraine ou les États-Unis pour des options plus flexibles.
3. Le Cadre Juridique et les Défis de la GPA en Europe
En Europe, bien que la GPA soit autorisée dans certains pays, elle reste un sujet juridique complexe et souvent controversé. Les parents d’intention doivent comprendre que les lois ne sont pas uniformes et que ce qui est permis dans un pays peut être illégal dans un autre. De plus, même dans les pays où la GPA est légale, les lois peuvent être sujettes à des changements et à des débats publics.
La Reconnaissance Juridique de la Parentalité
Un des principaux défis de la GPA en Europe concerne la reconnaissance juridique des parents d’intention. Dans des pays comme la France et l’Allemagne, les parents d’intention peuvent rencontrer des difficultés pour faire reconnaître leur filiation en raison de l’interdiction de la GPA. Dans d’autres pays, comme le Royaume-Uni, il est nécessaire de passer par une procédure judiciaire pour obtenir une ordonnance de parentalité, ce qui peut entraîner des délais.
Le Débat Éthique et Moral sur la GPA
La GPA est souvent débattue sur des bases éthiques. Certains estiment qu’elle peut conduire à l’exploitation des femmes, tandis que d’autres considèrent qu’elle permet à des couples infertiles ou à des personnes en situation d’orientation sexuelle particulière de fonder une famille. En Europe, les opinions varient considérablement sur la question de savoir si la GPA devrait être plus largement autorisée ou non.
4. Conclusion
La GPA en Europe est un sujet complexe, avec des législations très variées d’un pays à l’autre. Tandis que certains pays, comme le Royaume-Uni et la Grèce, autorisent la GPA sous certaines conditions, d’autres, comme la France et l’Allemagne, l’interdisent formellement. Les parents d’intention doivent soigneusement étudier les lois et règlements en vigueur dans leur pays et, le cas échéant, se tourner vers des pays où la GPA est légalement permise. Bien qu’il reste un domaine juridique controversé, la GPA continue d’offrir une solution à de nombreux couples et individus désireux de devenir parents en Europe.